1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.veterinaireaimargues.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Clinique Vétérinaire du Soleil – Contact : clinique-du-soleil@hotmail.fr – Téléphone : 04 66 77 06 43 – Adresse : Avenue du Général de Gaulle Zone Industrielle Hyper U 30470 Aimargues.
Identification de l’entreprise : SELARL Trevillot Clinique Vétérinaire du Soleil – SIREN : 509112249 – RCS : Nimes D 509 112 249 – Adresse postale : Avenue du Général de Gaulle Zone Industrielle Hyper U 30470 Aimargues – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]
Directeur de la publication : G. Trevillot
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : clinique-du-soleil@hotmail.fr
Autres contributeurs :
Création conception du site : Sandra FRUS www.sfrus.com
Vidéo : Réalisation Fanny Lesguillons, Textoprod
Crédit photos et illustrations : © Frédéric DECANTE, © Uros Petrovic – © jagodka – © Valentina R. – © Roxana – © robert – © Viorel Sima – © DoraZett – © productivity – © inna_astakhova – © Igor Normann – © NiDerLander – © Africa Studio – © Zamanbeku – © RATOCA – © Kadmy – © Patryssia – Fotolia.com. Moustique Phlébotome : © World Health Organization – Commons.wikimedia.org – Croquettes : mrsiraphol/freepik –
Toutes les photos reportage de la clinique vétérinaire sont de © Sandra FRUS
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Clinique Vétérinaire du Soleil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Clinique Vétérinaire du Soleil.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
La Clinique Vétérinaire du Soleil ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.veterinaireaimargues.fr
La Clinique Vétérinaire du Soleil décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.veterinaireaimargues.fr
La Clinique Vétérinaire du Soleil s’engage à sécuriser au mieux le site www.veterinaireaimargues.fr , cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. La Clinique Vétérinaire du Soleil se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, la Clinique Vétérinaire du Soleil se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.veterinaireaimargues.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : e-mail : clinique-du-soleil@hotmail.fr.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre www.veterinaireaimargues.fr/politique-de-confidentialite/
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site www.veterinaireaimargues.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.veterinaireaimargues.fr
La navigation sur le site www.veterinaireaimargues.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre www.veterinaireaimargues.fr/politique-de-confidentialite/
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.veterinaireaimargues.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nîmes.
Raison sociale : Clinique Vétérinaire du Soleil – Avenue du Gral de Gaulle – ZI Hyper U – 30470 Aimargues
Tél : 04 66 77 06 43
Directeur de la publication : Gilles Trévillot
Hébergement du site : OVH